Mentions légales du site MAP-ET

Mentions légales du site MAP-ET


Le site MAP-ET.fr et l’ensemble de son contenu, y compris textes, images fixes ou animées, bases de données, programmes,... (ci-après « le site internet de MAP-ET») sont la propriété de la société XXXXXX, dont le siège social est situé xxxxxxx.

• Le Directeur de la publication et de la rédaction du Site est M. Vincent Schollhammer, en qualité de responsable de la société MAP-ET.

• Le Prestataire assurant l’hébergement du site, ainsi que le stockage des informations, est la société OVH SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045 - Code APE 6202A - N° TVA : FR 22 424 761 419. Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix - France.

• La conception du présent site est réalisée par la société Guéno Création, dont le siège social est situé 10 rue Georges Clemenceau - 44340 BOUGUENAIS - SIRET 479 188 401 00026 - APE 90.03 - Maison des Artistes N°B746009 - Tél. 06 63 68 61 12 - www.gueno.fr, Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Conditions d’utilisation du site

• L’utilisateur du site internet MAP-ET reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site internet et reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
• L’utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.

• MAP-ET ne concède à l’utilisateur qu’une autorisation de visualisation de son contenu à titre privé et personnel. MAP-ET autorise l’utilisateur :
- A reproduire électroniquement le contenu du site internet MAP-ET aux seules fins de visualisation des pages ouvertes par son logiciel de navigation.
- A effectuer une impression papier aux seules fins de copie privée dans les conditions de l’article L122-5 du code de la Propriété Intellectuelle.

• Toute autre utilisation non expressément visée aux présentes n’est pas permise et nécessite l’accord préalable et écrit de MAP-ET. Les marques de la société MAP-ET, ainsi que les logos figurant sur le Site Internet, les logiciels, bases de données, textes, images animées ou non, sons ... ne peuvent être reproduits ou extraits totalement ou partiellement sans l’autorisation préalable et exprès de MAP-ET.
• Les informations fournies par la société MAP-ET au sein du site internet MAP-ET, le sont à titre indicatif. La société MAP-ET ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité, l’adéquation ou le fonctionnement du site internet MAP-ET ou de l’information qu’il contient.
• Les informations diffusées sur le site internet MAP-ET ne sauraient par ailleurs être considérées comme une proposition de vente ou d’achat. MAP-ET ne vous garantie pas l’existence ou la disponibilité de toute offre mentionnée dans le présent site internet MAP-ET. MAP-ET n’assume aucune responsabilité relative à l’information contenue dans le présent site internet et décline toute responsabilité découlant d’une négligence ou autre concernant cette information.
• Le site internet MAP-ET est normalement accessible 24h/24h et 7 jours/7. En cas de force majeure, de difficultés informatiques, de difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou de difficultés techniques, pour des raisons de maintenance, sans que cette liste ne soit exhaustive, l’accès a tout ou partie du site internet pourra être suspendu, interrompu ou supprimé sur simple décision de MAP-ET.
• Le contenu du site internet MAP-ET est évolutif. MAP-ET se réserve le droit de modifier, supprimer, interrompre, améliorer le contenu, les caractéristiques, les offres de services du site internet MAP-ET ainsi que les mentions légales sans notification préalable. Les utilisateurs du site internet MAP-ET doivent se référer à chaque consultation dudit Site, à la dernière version des mentions légales du site internet MAP-ET, qui leur sont opposables dès leur mise en ligne.
• Le site internet MAP-ET a été créé en France et est régi par le droit français. En utilisant le présent Site Internet, l’utilisateur accepte expressément les présentes conditions d’utilisation. Tout litige portant sur l’interprétation ou l’exécution d’un engagement contractuel prévu au présent site internet sera de la compétence exclusive des tribunaux français faisant application de la loi française.

Propriété intellectuelle

Les marques, logos, noms commerciaux, l’architecture du site internet, son contenu ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, sons, et tous autres éléments composants le site internet sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques ou tout autre droit de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de la société MAP-ET, sauf mention contraire. Toute reproduction du contenu du présent site internet est interdite.

Données personnelles

Les Informations susceptibles d’être collectées sur le site internet MAP-ET sont destinées au traitement des demandes des utilisateurs et peuvent être également utilisées à des fins de gestion administrative, commerciale et/ou marketing. Les Informations sont obtenues au moyen des formulaires présents sur le site internet ou sont collectées automatiquement par la société MAP-ET grâce à des techniques permettant de suivre votre navigation au sein de l’espace de communication. Vous déclarez accepter la possibilité pour la société MAP-ET d’utiliser ces techniques permettant de tracer votre navigation au sein des services et de collecter ainsi les données vous concernant.

Conformément aux conditions prévues par la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez à tout moment d’un droit d’accès, de communication, de rectification, d’actualisation et de suppression des données personnelles vous concernant. Pour exercer l’un de ces droits, veuillez écrire à la société MAP-ET, dont l’adresse est la suivante :

MAP-ET
Site internet MAP-ET Xxxxxxxxxx

ou adresser un e-mail à :Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Search